- convention de blocage
- соглашение (заключаемое группой акционеров) об установлении разрешительного порядка уступки предъявительских акций
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Blocage de cardan — Animation : un ensemble de trois cardans montés de façon à accorder trois degrés de liberté Le blocage de cardan est la perte d un degré de liberté, connue aussi sous le nom anglais de gimbal lock, qui survient quand les axes de deux des… … Wikipédia en Français
Compte courant d'associés — Un compte courant d associé est une somme versée par un associé dans la trésorerie de son entreprise. Cette somme peut être soit directement versée par l associé soit être un dû envers l associé, et laissée à la disposition de l entreprise.… … Wikipédia en Français
Gimbal lock — Blocage de cardan Animation : un ensemble de trois cardans montés de façon à accorder trois degrés de liberté Le blocage de cardan est la perte d un degré de liberté, plus connue sous le nom anglais de gimbal lock, qui survient quand les… … Wikipédia en Français
Jacques-René Hébert — Pour les articles homonymes, voir Hébert. Jacques René Hébert Surnom Le père Duchesne … Wikipédia en Français
Grève générale des Antilles française de 2009 — Grève générale des Antilles françaises de 2009 La grève générale a touché tous les secteurs, notamment la grande distribution, accusée de pratiquer des prix abusifs. La grève générale des Antilles françaises a commencé dans le département d outre … Wikipédia en Français
Grève générale des Antilles françaises de 2009 — La grève générale a touché tous les secteurs, notamment la grande distribution, accusée de pratiquer des prix abusifs. La grève générale des Antilles françaises a commencé dans le département d outre mer de la Guadeloupe le 20 janvier … Wikipédia en Français
Jacques Bino — Grève générale des Antilles françaises de 2009 La grève générale a touché tous les secteurs, notamment la grande distribution, accusée de pratiquer des prix abusifs. La grève générale des Antilles françaises a commencé dans le département d outre … Wikipédia en Français
Histoire constitutionnelle de la France — Pour les autres articles nationaux, voir Histoire constitutionnelle. Constitutions Textes Régime politique Constitution de 1791 … Wikipédia en Français
Histoire Constitutionnelle De La France — Pour les autres articles nationaux, voir Histoire constitutionnelle. Constitutions Textes Régime politique … Wikipédia en Français
Histoire constitutionnelle de la france — Pour les autres articles nationaux, voir Histoire constitutionnelle. Constitutions Textes Régime politique … Wikipédia en Français
Histoire constitutionnelle française — Histoire constitutionnelle de la France Pour les autres articles nationaux, voir Histoire constitutionnelle. Constitutions Textes Régime politique … Wikipédia en Français